MENTIONS LEGALES
www.welshcorgi.fr - ©Copyright 2006
Le site internet du Corgi Club de France « www.welshcorgi.fr »
a été réalisé par Pierre Cauderlier - I-Crea-Services - pierre.cauderlier@i-crea-services.fr.

Directeur de la publication : Anne SOCOLOVERT
Responsable de l'information : Anne SOCOLOVERT

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site,
n'hésitez pas à écrire à : contact@welshcorgi.fr ou webmaster@welshcorgi.fr

Siège social
Corgis Club de France
3 Chemin des Noyères
77320 FRETOY





President
Mme Anne SOCOLOVERT

Responsable de l'information
Mme Anne SOCOLOVERT


Etablir un lien vers le site welshcorgi.fr

Le site du CORGI CLUB de FRANCE autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Vous pouvez établir un lien en utilisant les bandeaux suivants :





Hébergement du site

Le site Internet du Corgis Club de France a été créé en 2006.

Le site est hébergé par la
OVH.COM.
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix

Crédits photographiques et dessins

Les photographies et dessins présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et artistique
La reproduction des photographies et dessins est interdite sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur.

Droits d'auteur –Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte ;
- citation claire et visible de la source d'information sous la forme suivante, par exemple :
"Ce document provient du site Internet du Corghis Club de France : http://www.welshcorgi.fr"
L'adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

La reproduction des textes, tableaux, graphiques, photos… de ce site sur un support-papier ou électronique est interdite :

- dans un but commercial ou de distribution.
- par extraction répétée ou systématique d'élément protégé ou non du site lui causant un préjudice quelconque.


Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
L'équipe éditoriale se réserve le droit de publier ou non sur ce site les informations qui lui sont transmises, sans avoir à justifier ses motifs.

Communications des utilisateurs

Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)

Liens à d'autres sites Internet

Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète.
Le site "Corgis Club de France" décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s'y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Le site "Corgis Club de France" ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.